Mentions Légales

 

 

 

SAS-U Classic Vintage France

2 Route de boissy

91590 Orveau

 

www.classicvintagefrance.com

classicvintagefrance@gmail.com

 

Numéro de siret : 818 606 196 00017

Numéro de TVA intracomunautaire : FR 51 818 606 196

 

 

 

Objet du site :

 

Le site internet à été crée avec l'éditeur Wix.

Wix.com

500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158 USA

Telephone : +1 415-639-9034

 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro en cours.

 

Protection des données personnelles

Classic Vintage France s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à Classic Vintage France pour l'utilisation de certains services.Sous réserve de votre accord, nous pouvons, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des utilisateurs des services. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (en cours). Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant :

 

Par courrier :

 

Classic Vintage France

2 route de boissy

91590 Orveau

Par Téléphone : 06 33 67 57 15 du Mardi au Samedi, de 10h à 19h
Par email : via le mail de contact situé en bas de page.

"Les modèles ont été crées par CLASSIC VINTAGE FRANCE et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et sur les dessins et modèles"


Tous droits de reproduction interdits

La Propriété intellectuelle liée au nom de CLASSIC VINTAGE FRANCE et tous les articles vendus sur notre site Internet sont protégés par l'Institut national de la propriété industrielle. CLASSIC VINTAGE FRANCE est une marque enregistrée et les produits sont protégés par les lois sur le droit d'auteur.

Désinscription Newsletter

 

Vous pouvez à tout moment avoir accès et changer les informations concernant vos coordonnées (adresses e-mail et courrier, changement de patronyme...) dans la rubrique «Mon compte».

 

Liens

 

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Classic Vintage France ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Classic Vintage France ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Classic Vintage France ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
 

Droit de propriété :

 

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Classic Vintage France, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par Classic Vintage France à cet effet.

Liens utiles

We Accept

  • Black Facebook Icon
  • Black Instagram Icon
  • Black Pinterest Icon
  • Black Twitter Icon

vintage classic france création unique objet décoration old school